|
Le site www.acpenvironnement.com, incluant le nom de domaine, les contenus de toute forme, sa charte graphique, sont la propriété de VERDE.
L’accès au contenu général est libre, pour un usage consultatif, individuel et privé.
Les informations du contenu général du site sont par nature publiques. Elles sont néanmoins protégées par la législation française sur les Droits d’Auteur et sur la Protection des Données.
La reproduction de contenu textuel de pages peut être autorisée, après demande écrite à Verde, à condition d’y faire figurer la source et de respecter l’intégrité dudit contenu.
Ce droit de reproduction n’inclut pas sauf autorisation expresse les droits sur les photographies, images fixes ou animées (vidéos, graphismes), ou droits de propriété intellectuelle de tiers (en particulier les documents complets téléchargeables en pdf sur le site).
En aucun cas, des contenus ne pourront être exploités à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation expresse de Verde.
L’utilisation du logo de Verde ou de ses dérivés est strictement réglementée et interdite sans autorisation écrite.
Les échanges de liens peuvent être autorisés en prenant contact auprès du webmaster du site. Ils ne doivent en aucun cas être utilisés dans un contexte susceptible de porter préjudice à Verde. En tout état de cause Verde se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur un site tiers.
Les pages du site ne peuvent en aucun cas être incluses ou imbriquées dans les pages d’un autre site, ou toute autre forme pouvant faire porter un doute sur la provenance des données publiées.
Le site a fait l’objet d’une déclaration réglementaire à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au suivi des membres affiliés à Verde à la gestion clients. Les destinataires des données sont Verde et ses structures affiliées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au webmaster
Toute utilisation par un tiers des informations personnelles sur le site (et en particulier collecte, démarchage..) est passible de sanctions pénales.
Pour le bon fonctionnement de certaines pages dynamiques, nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visite s ultérieures
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
- choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
- cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
- sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
- choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
- cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
- sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
- repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient
Pour Netscape 6.X et 7. X :
- choisissez le menu "Edition">"Préférences"
- Confidentialité et Sécurité
- Cookies
Pour Netscape Communicator 4.X :
- choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
- cliquez sur l'option "Avancé"
- rubrique "Cookies"
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
- choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
- Vie Privée
|
